Alors que la nouvelle norme IFRS relative aux instruments financiers (IFRS 9) a été publiée le 24 juillet dernier avec une date de première application 2018, et que le processus d’adoption par l’Union européenne a démarré, la consultation sur la comptabilité de couverture est toujours en cours. Pour rappel, l’IASB a décidé en mai 2012...Continue reading
Sandra Dos Santos
Norme IFRS assurance (phase 2) : 2014, année cruciale
L’année 2013 a été marquée par un nouvel exposure draft (ED) publié en juin avec un appel à commentaires pour le 25/10/2013. Si la plupart des remarques adressées à l’ED de 2010 ont été intégrées au texte, reste l’épineuse question du traitement des contrats avec participation aux bénéfices discrétionnaires (la majeure partie des contrats d’assurance...Continue reading
L'adoption des IFRS par l'UE
Alors que la nouvelle norme IFRS relative aux instruments financiers a été publiée par l’IASB le 24 juillet dernier, il apparaît opportun de revenir sur le processus d’adoption de ces normes par l’Union européenne. Pour mémoire, par le règlement (CE) n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002, l’Union européenne a...Continue reading
Dépréciation d'actifs obligataires : évolutions en cours du côté des IFRS
En pointant du doigt les IFRS comme ayant joué un rôle de catalyseur dans l’expansion de la crise financière de 2008, le G20 avait demandé à l’IASB de revoir sa copie essentiellement sur les règles de comptabilisation des instruments financiers. Depuis, l’IASB (en partie conjointement avec le FASB) travaille sur la norme IFRS 9 destinée...Continue reading